Rénover sans se tromper ®

haut du corps bureau etude thermique et fluide BET

Mentions Légales

  • Informations éditeur
  • Sénova, S.A.S. au capital de 10 000 €, ayant son siège social au 54 rue des Lombards, 75001 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 513.568.394 - Directeur de la publication : Dimitri Molle

  • Informations hébergeur
  • OVH SAS au capital de 500 k€
    RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
    Siège social :
    140 Quai du Sartel
    59100 Roubaix - France

  • Protection des données personnelles
  • Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7 - Délibération CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006), l'utilisateur est informé que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Sénova, responsable du traitement. Ce traitement est réalisé à des fins d’information ou de communication externe se rapportant à l'activité poursuivie par Sénova.

  • Droits d'accès et de modifications
  • Vous bénéficiez d'un droit de regard et de modification sur les informations que vous nous communiquez. La loi "Informatique et Libertés" du 06.01.1978 vous fait bénéficier d'un droit d'accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles que vous nous communiquez. Dans le cas où vous voudriez exercer ce droit, signalez-le-nous, par courrier, en précisant vos nom, prénom et adresse, adressé au siège de Sénova.

  • Informations sur le site
  • Utilisation des informations présentes sur le site : L'utilisation de tout document provenant du site de Sénova n'est autorisée qu'à titre d'information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d'autres fins est expressément interdite. Sénova s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, Sénova décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, Sénova ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites accessibles à partir de liens hypertextes depuis ce site.

  • Informations d'ordre technique
  • Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d'ordre technique. Pour des raisons de maintenance, Sénova pourra interrompre à tout moment le site.

bas du corps bureau étude thermique et fluide BET
liens_vers_autres_sites